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Marque suisse · 465970 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465970
Numéro de demande
10546/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 déc. 1998
Enregistrée
21 oct. 1999
Publiée
16 nov. 1999
Radiée
20 juil. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Sculptures non en métaux précieux.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Lampes d'éclairage.

Meubles

Meubles; sculptures, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.07.2009

  2. 16 nov. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 16.11.1999

Parties

Titulaire

Claude Wagnières

2013 Colombier NE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.