AU POINT VERT
Marque suisse · 466053 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 466053
- Numéro de demande
- 00675/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AU POINT VERT ((fig.))
- Déposée
- 27 janv. 1999
- Enregistrée
- 25 oct. 1999
- Publiée
- 18 nov. 1999
- Protégée jusqu’au
- 27 janv. 2029
- Couleurs revendiquées
- Vert.
- Classification de Vienne
- 24.17.01, 24.17.02, 25.07.15, 26.01.01, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'agriculture.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles
Texte déposé
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.01.2019
- 6 févr. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Guy Udry, Paysagiste, 1965 Savièse → Guy Udry, Paysagiste, Etang des Rochers, 1965 Savièse
Publié dans Swissreg le 06.02.2009
- 6 févr. 2009
Mandataire radié
- Mandataire
- Catherine Dubuis Morand, Case postale 5, 1965 Savièse (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.02.2009
- 21 janv. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 18 nov. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 225 du 18.11.1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.