Marque figurative
Marque suisse · 466064 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 466064
- Numéro de demande
- 03714/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 avr. 1999
- Enregistrée
- 25 oct. 1999
- Publiée
- 18 nov. 1999
- Protégée jusqu’au
- 28 avr. 2029
- Couleurs revendiquées
- Bleu, vert, gris.
- Classification de Vienne
- 03.03.01, 03.03.17, 03.03.24
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Services en matière d'affaires bancaires, financières, monétaires, gestion de fortunes, placement de fonds, courtage, cotes en bourse, gérance de biens immobiliers, caisses de prévoyance; services en matière d'assurances; y compris la prestation des services susmentionnés en ligne ou par voie électronique; services d'informations financières par ordinateur.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Lloyds TSB Bank plc, Londres,, succursale de Genève, 1, place Bel-Air, 1204 Genève → Lloyds Bank plc, 25 Gresham Street, London EC2V 7HN, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
- 30 oct. 2019
Partiellement radié
- LPS
- 9, Programmes d'ordinateur, données enregistrées sur support de données., 16, Produits de l'imprimerie, livres, brochures, périodiques., 35, Services de conseil pour l'organisation et la direction des affaires, comptabilité, vérifications de comptes, expertises et consultations professionnelles d'affaires, services de relogement pour entreprises; ventes aux enchères; y compris la prestation des services susmentionnés en ligne ou par voie électronique; services d'informations d'affaires par ordinateur., 36, Services en matière d'affaires bancaires, financières, monétaires, gestion de fortunes, placement de fonds, courtage, cotes en bourse, gérance de biens immobiliers, caisses de prévoyance; services en matière d'assurances; y compris la prestation des services susmentionnés en ligne ou par voie électronique; services d'informations financières par ordinateur., 38, Services d'agences d'information, transmission de messages, mise à disposition de données par services informatiques en ligne., 42, Elaboration de programmes d'ordinateur, consultations en matière d'ordinateur. → 36, Services en matière d'affaires bancaires, financières, monétaires, gestion de fortunes, placement de fonds, courtage, cotes en bourse, gérance de biens immobiliers, caisses de prévoyance; services en matière d'assurances; y compris la prestation des services susmentionnés en ligne ou par voie électronique; services d'informations financières par ordinateur.
- Classification internationale
- 9,16,35-36,38,42 → 36
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
- 30 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
- 14 mars 2017
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.03.2017
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 4 nov. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans Swissreg le 04.11.2008
- 4 nov. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.11.2008
1 entrée antérieure
- 18 nov. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 225 du 18.11.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.