info time
Marque suisse · 466070 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 466070
- Numéro de demande
- 04741/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- info time ((fig.))
- Déposée
- 31 mai 1999
- Enregistrée
- 25 oct. 1999
- Publiée
- 18 nov. 1999
- Protégée jusqu’au
- 31 mai 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Bracelets métalliques d'identification pour hôpitaux.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.
Meubles
Bracelets non métalliques d'identification pour hôpitaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- PRESMATEC S.A., Rue des Prés 3, 2350 Saignelégier → Zumbach Machines SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier
Publié dans Swissreg le 29.01.2019
- 29 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2019
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 13 mai 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2009
- 8 mai 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Presmatec S.A., 1A, route de Corban, 2827 Mervelier → PRESMATEC S.A., Rue des Prés 3, 2350 Saignelégier
Publié dans Swissreg le 08.05.2009
- 18 nov. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 225 du 18.11.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.