Les délices de l'Arc Lémanique

Marque suisse · 466220 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
466220
Numéro de demande
04490/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Les délices de l'Arc Lémanique ((fig.))
Déposée
21 mai 1999
Enregistrée
28 oct. 1999
Publiée
25 nov. 1999
Radiée
28 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles; fruits et légumes frais; tous ces produits en provenance de l'Arc lémanique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2009

  2. 25 nov. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 230 du 25.11.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.