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Marque suisse · 466318 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 466318
- Numéro de demande
- 04052/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 mai 1999
- Enregistrée
- 3 nov. 1999
- Publiée
- 29 nov. 1999
- Protégée jusqu’au
- 7 mai 2029
- Priorité
- 06.04.1999 EM
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à la photographie, plaques, papiers, pellicules et films photographiques, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films photographiques, des plaques, des papiers photographiques, appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées, bobines et cassettes pour films, pour plaques, pour papiers photographiques, films photographiques impressionnés, appareils photographiques, agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres, flashes électroniques et appareils d'éclairage pour la photographie, appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques; appareils pour stocker, visualiser transmettre et imprimer des images et des informations; logiciels; ordinateurs.
Papier et imprimés
Livres, catalogues, manuels, albums, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, photogravures, photographies.
Construction et réparation
Services d'installation d'entretien et de réparation pour appareils photographiques.
Traitement de matériaux
Développement et tirage de film photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, montage d'épreuves photographiques et diapositives.
Sciences, technologie et informatique
Services photographiques, services d'information et de conseils relatifs à la photographie, reportage photographiques, photocomposition, photographie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.02.2019
- 9 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 9 mai 2017
Preneur de licence
- Preneur de licence
- MANDARINE S.A.S., 6, Rue Avaulée, 92240 Malakoff, France (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 9 mai 2017
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- MANDARINE S.A.S., 6, Rue Avaulée, 92240 Malakoff, France
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 15 janv. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- GENERALE DE TELEPHONE, société anonyme, 5, rue Royale, 75008 Paris, France → GENERALE DE TELEPHONE, (Société Anonyme), 50, avenue du Président Wilson, 93210 Saint-Denis la Plaine, France
Publié dans Swissreg le 15.01.2013
- 15 janv. 2013
Licence inscrite
- Preneur de licence
- MANDARINE S.A.S., 6, Rue Avaulée, 92240 Malakoff, France
Publié dans Swissreg le 15.01.2013
- 1 déc. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
- 29 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2009
3 entrées antérieures
- 23 avr. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Photo Station, 77, Avenue de la Libération, 54520 Laxou, France → GENERALE DE TELEPHONE, société anonyme, 5, rue Royale, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 23.04.2009
- 23 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.04.2009
- 29 nov. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.1999
Parties
Titulaire
93210 Saint-Denis la Plaine, FR
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.