Marque figurative

Marque suisse · 466446 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
466446
Numéro de demande
04028/1999
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 mai 1999
Enregistrée
4 nov. 1999
Publiée
1 déc. 1999
Radiée
14 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles, en particulier étagères, tables et chaises.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2009

  2. 1 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 01.12.1999

Parties

Titulaire

Fabrizio Petralia

1004 Lausanne

Laurent Debrot

75011 Paris, FR

Mandataire

André Roland

1001 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.