TOUTE l'automobile
Marque suisse · 466462 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 466462
- Numéro de demande
- 03732/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TOUTE l'automobile ((fig.))
- Déposée
- 28 avr. 1999
- Enregistrée
- 8 nov. 1999
- Publiée
- 1 déc. 1999
- Radiée
- 30 nov. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- vert.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie
Texte déposé
Produits de l'imprimerie.
Publicité et services aux entreprises
Publicité, gestion des affaires commerciales
Texte déposé
Publicité, gestion des affaires commerciales.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
- 1 déc. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 234 du 01.12.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.