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Marque suisse · 466525 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
466525
Numéro de demande
03998/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 mai 1999
Enregistrée
6 nov. 1999
Publiée
6 déc. 1999
Radiée
29 nov. 2019
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Texte déposé

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Texte déposé

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2019

  2. 6 mai 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

  3. 6 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.