Chambourcy
Marque suisse · 466601 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 466601
- Numéro de demande
- 04974/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Chambourcy ((fig.))
- Déposée
- 7 juin 1999
- Enregistrée
- 11 nov. 1999
- Publiée
- 8 déc. 1999
- Protégée jusqu’au
- 7 juin 2029
- Couleurs revendiquées
- Bleu, blanc, jaune.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.11, 25.03.01, 25.03.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Lait et produits laitiers, gelées, confitures, compotes; boissons lactées; crème; fromages; yaourts.
Café, boulangerie et confiserie
Préparation faites de céréales; glaces alimentaires; crèmes glacées; chocolat, flocons de céréales séchées; confiserie.
Bières et boissons sans alcool
Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exeption de celles à base de café, de thé ou de cacao et de boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 3 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.06.2019
- 16 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2008
- 8 déc. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 239 du 08.12.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.