ARTS & CULTURES
Marque suisse · 466640 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 466640
- Numéro de demande
- 04080/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ARTS & CULTURES ((fig.))
- Déposée
- 10 mai 1999
- Enregistrée
- 10 nov. 1999
- Publiée
- 9 déc. 1999
- Protégée jusqu’au
- 10 mai 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.07.20, 25.07.22, 25.07.25, 25.12.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Publications, livres, revues.
Éducation, divertissement et sport
Edition de livres, de revues, de magazines et de cédé-rom.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
- 10 févr. 2015
Transféré
- Titulaire
- Musée Barbier-Mueller & Cie, Arts et Cultures du Monde, Rue Calvin 10, 1204 Genève → Fondation Musée Barbier-Mueller, Rue Calvin 10, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.02.2015
- 23 déc. 2011
Transféré
- Titulaire
- Jean Paul Barbier-Mueller, 13, rue Jean-Calvin, 1204 Genève → Musée Barbier-Mueller & Cie, Arts et Cultures du Monde, Rue Calvin 10, 1204 Genève
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 23.12.2011
- 18 mars 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 9 déc. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 240 du 09.12.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.