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Marque suisse · 466657 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
466657
Numéro de demande
06237/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 juil. 1999
Enregistrée
15 nov. 1999
Publiée
9 déc. 1999
Radiée
2 août 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machinen für das Recycling.

Traitement de matériaux

Recyclage des ordures et des déchets; Traitement des déchets

Texte déposé

Müll- und Abfallrecycling; Abfallverarbeitung.

Sciences, technologie et informatique

Gewerbsmässige Beratung (ausser Unternehmensberatung); Sortierung von Müll und wiederverwertbaren Stoffen; Umweltschutzberatung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.08.2010

  2. 9 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 240 du 09.12.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.