USSELERRIET
Marque suisse · 466738 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 466738
- Numéro de demande
- 09928/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- USSELERRIET ((fig.))
- Déposée
- 30 nov. 1998
- Enregistrée
- 17 nov. 1999
- Publiée
- 13 déc. 1999
- Radiée
- 6 juil. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Orange, Blau, Grün, Gelb, Braun
- Priorité
- 10.06.1998 EM
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Biologisch-dynamisch getrocknetes Gemüse, Obst und Kraut.
Café, boulangerie et confiserie
Biologisch-dynamisch getrocknetes Gewürz.
Produits agricoles et horticoles
Auf biologisch-dynamische Weise gezüchtetes frisches Gemüse, Obst und Kraut.
Traitement de matériaux
Bearbeitung von Gemüse, Obst und Kraut, besonders das Trocknen auf biologisch-dynamische Art von Gemüse, Obst und Kraut.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2009
- 13 déc. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 242 du 13.12.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.