OASIS

Marque suisse · 466794 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
466794
Numéro de demande
04417/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 mai 1999
Enregistrée
18 nov. 1999
Publiée
13 déc. 1999
Protégée jusqu’au
20 mai 2029
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Matériel médical et chirurgical, notamment petites membranes sous-muqueuses intestinales d'origine porcine utilisées pour réparations de la peau et en chirurgie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2019

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 24 nov. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.11.2008

  5. 22 mars 2004

    Transféré

    Titulaire
    Vance Products Incorporated, d.b.a. Cook Urological, Incorporated, 1100 West Morgan Street, P.O. Box 227, Spencer (IN 47460), Etats-Unis d'Amérique → Cook Biotech Incorporated, 3055 Kent Avenue, West Lafayette, Indiana 47906, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la FOSC No 56 du 22.03.2004

  6. 13 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 13.12.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.