RICHARD MILLE

Marque suisse · 467031 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
467031
Numéro de demande
02915/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 avr. 1999
Enregistrée
25 nov. 1999
Publiée
20 déc. 1999
Protégée jusqu’au
1 avr. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs

Texte déposé

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Électronique, logiciels et instruments

Lunettes optiques et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînettes de lunettes, automates à musique à prépaiement.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique

Boîtes à musique destinées à des produits horlogers et de joaillerie.

Papier et imprimés

Instruments à écrire et supports d'instruments à écrire; plumes; plumes à réservoir; stylos, porte-mines, stylos à bille, stylos feutres, plumes à pointe en céramique; albums, buvards; ouvre-lettres; journaux, magazines et livres.

Cuir et bagages

Cuir et imitation du cuir, produits en cuir ou en imitation du cuir, à savoir portefeuilles, porte-documents, serviettes en tous genres, porte-monnaie, sacs à main, trousses de toilette, agendas, ceintures, étuis pour clés, malles, valises, peaux d'animaux, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Texte déposé

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Tissus

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Texte déposé

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Vêtements et chaussures

Vêtements, prêt-à-porter, foulards, châles et cravates, ceintures, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2020

    Licence inscrite

    Preneurs de licence partielle
    Horométrie SA, Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  2. 21 nov. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  3. 27 nov. 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Turlen Holding SA, c/o Sipo S.A., Chemin du Château 26 A, 2805 Soyhières → Turlen Holding SA, Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux

    Publié dans Swissreg le 27.11.2015

  4. 17 juin 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Turlen Holding SA, c/o C.M. Management Services S.A., Rue de l'Avenir 23, 2800 Delémont → Turlen Holding SA, c/o Sipo S.A., Chemin du Château 26 A, 2805 Soyhières

    Publié dans Swissreg le 17.06.2014

  5. 30 oct. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 30.10.2012

  6. 21 sept. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., Avenue Léopold-Robert 23-25, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 21.09.2010

  7. 28 janv. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  8. 30 oct. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Haltin SA, c/o C.M. Management Services S. A., Rue de l' Avenir 23, 2800 Delémont → Turlen Holding SA, c/o C.M. Management Services S.A., Rue de l'Avenir 23, 2800 Delémont
    Mandataire
    Soprintel S.A., Avenue Léopold-Robert 23-25, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006

3 entrées antérieures
  1. 4 sept. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Turlen Holding S.A., c/o CM Management Services S.A., Rue de l'Avenir 23, 2800 Delémont → Haltin SA, c/o C.M. Management Services S. A., Rue de l' Avenir 23, 2800 Delémont

    Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2006

  2. 24 nov. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Richard Mille, c/o Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Turlen Holding S.A., c/o CM Management Services S.A., Rue de l'Avenir 23, 2800 Delémont
    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  3. 20 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.