SMARTHERM

Marque suisse · 467131 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
467131
Numéro de demande
06871/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
31 juil. 1999
Enregistrée
29 nov. 1999
Publiée
21 déc. 1999
Protégée jusqu’au
31 juil. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Fours industriels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Patherm SA, Johann-H.-Laubscher-Weg 10, 2503 Biel/Bienne → SOLO Swiss SA, Chemin des Grandes-Vies 25, 2900 Porrentruy

    Publié dans Swissreg le 19.10.2023

  2. 30 avr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2019

  3. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  4. 8 févr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Patherm SA, Place Pury 3, 2001 Neuchâtel → Patherm SA, Johann-H.-Laubscher-Weg 10, 2503 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 08.02.2010

  5. 17 avr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.04.2009

  6. 14 avr. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Patherm SA, Chemin Laubscher 10, 2503 Bienne → Patherm SA, Place Pury 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008

  7. 14 févr. 2005

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Koster & Partner SA, Langmauerweg 12, Case postale, 3000 Berne 8 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005

  8. 25 févr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Solo Fours Industriels SA, Römerstrasse 13, 2555 Brügg BE → Patherm SA, Chemin Laubscher 10, 2503 Bienne
    Mandataire
    Koster & Partner AG, Langmauerweg 12, Postfach, 3000 Bern 8 → Koster & Partner SA, Langmauerweg 12, Case postale, 3000 Berne 8

    Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002

1 entrée antérieure
  1. 21 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 248 du 21.12.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.