E-SMOG BAN

Marque suisse · 467152 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
467152
Numéro de demande
04342/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
E-SMOG BAN ((fig.))
Déposée
22 oct. 1999
Enregistrée
29 nov. 1999
Publiée
22 déc. 1999
Radiée
24 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et horloges

Texte déposé

Uhren.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.05.2010

  2. 9 sept. 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Schützengasse 34, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 09.09.2008

  3. 22 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999

Parties

Titulaire

Marcel Deriaz

7204 Untervaz

Hanspeter Coufal

9427 Wolfhalden

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.