NOËL

Marque suisse · 467224 · Marque combinée · En vigueur

La marque NOËL telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
467224
Numéro de demande
05014/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NOËL ((fig.))
Déposée
8 juin 1999
Enregistrée
30 nov. 1999
Publiée
24 déc. 1999
Protégée jusqu’au
8 juin 2029
Classification de Vienne
02.09.04, 26.04.01, 26.04.09, 26.04.10, 26.04.12, 26.04.14, 26.04.18, 26.04.22, 26.04.24, 27.03.01, 27.03.02, 27.05.04, 27.05.07
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Jeux, jouets et articles de sport

Articles de gymnastique et de sport, compris dans cette classe

Texte déposé

Turn- und Sportartikel, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

  2. 10 juin 2020

    Transféré

    Titulaire
    Noel France S.A., 6, Avenue d'Helmstedt, 35501 Vitré, France → LITTLE EXPLORER COMPANY LIMITED, 439/75 Muban Plus City Park, Ngam Wong Wan 25, Mu 2, Nonthaburi, Thaïlande
    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

  3. 5 juin 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

  4. 24 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.03.2014

  5. 9 juin 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.06.2009

  6. 9 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.06.2009

  7. 20 août 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007

  8. 24 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 24.12.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.