ORBITRAC

Marque suisse · 467304 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
467304
Numéro de demande
04485/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 mai 1999
Enregistrée
1 déc. 1999
Publiée
28 déc. 1999
Radiée
28 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport (compris dans cette classe)

Texte déposé

Spiele, Spielzeug; Turn- und Sportartikel (soweit in dieser Klasse enthalten).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2009

  2. 28 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 253 du 28.12.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.