RB

Marque suisse · 467348 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
467348
Numéro de demande
04918/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 juin 1999
Enregistrée
2 déc. 1999
Publiée
28 déc. 1999
Radiée
11 janv. 2010
Motif
Non prolongée
Priorité
10.12.1998 US
Remarques
Liste détaillée dans le dossier.
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments médicaux, notamment dispositifs d'introduction de cathéters.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.01.2010

  2. 21 sept. 2000

    Mandataire radié

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 184 du 21.09.2000

  3. 28 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 253 du 28.12.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.