REVERSO

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; composition extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Métaux et produits métalliques

Enclumes; coffres-forts et cassettes.

Machines et moteurs

Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles; machines-outils; micro-moteurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.

Outils à main

Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, fers à repasser électriques, bouilloires électriques, appareils et instruments électriques; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; caisses enregistreuses, machines à calculer; extincteurs; compteurs.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Armes et feux d’artifice

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, mouvements de montres, parties de montres; appareils pour la mesure du temps, pendulettes.

Instruments de musique

Instruments de musique et boîtes à musique.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe; produits de papeterie; papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exeption des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés, amiante, mica, et produits en ces matières compris dans cette classe; produits en caoutchouc sous forme mi-ouvrée, sous forme de plaques, de feuilles; matières pour l'isolation et matière pour le rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en cuir ou en imitation du cuir, à savoir sacs à main, étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques

Pierres naturelles et artificielles.

Meubles

Objets d'ornement en matières plastiques.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles, petits ustensiles, récipients pour le ménage et la cuisine entraînés manuellement (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence.

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (ni en caoutchou, ni en matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Fils

Fils à usage textile

Tissus

Tissus et produits textiles, à savoir étoffes, rideaux, stores, linge de maison, de table, de lit; couvertures de lit et de table.

Vêtements et chaussures

Chapellerie

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans (passementerie), rubans textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); décorations pour arbres de Noël.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisse comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Publicité et services aux entreprises

Publicité; publicité par les médias électroniques, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet); mise à disposition d'informations commerciales par voie de télécommunication, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet); vente au détail; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Finance, assurance et immobilier

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Construction et réparation

Construction; services d'installation et de réparation; services après-vente, à savoir services d'entretien, de réparation et de maintenance de produits horlogers.

Télécommunications

Télécommunications

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux

Éducation, divertissement et sport

Divertissement; activités sportives et culturelles

Sciences, technologie et informatique

Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques, recherche scientifique et industrielle; création de dessins et de modèles.

Titulaire

Mandataire