JOICE

Marque suisse · 467462 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
467462
Numéro de demande
06125/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 juil. 1999
Enregistrée
8 déc. 1999
Publiée
30 déc. 1999
Radiée
15 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules pour le transport des personnes, véhicules utilitaires, véhicules 4 x 4, minibus, monospaces, autobus, camping-cars inclus en classe internationale 12.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2010

  2. 30 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 255 du 30.12.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.