JAEGER-LECOULTRE
Marque suisse · 467503 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 467503
- Numéro de demande
- 04873/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JAEGER-LECOULTRE ((fig.))
- Déposée
- 4 juin 1999
- Enregistrée
- 6 déc. 1999
- Publiée
- 31 déc. 1999
- Protégée jusqu’au
- 4 juin 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.04, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; composition extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Peintures et vernis
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
Texte déposé
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Parfumerie
Texte déposé
Parfumerie.
Huiles, combustibles et bougies
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches.
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Métaux et produits métalliques
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; enclumes; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes de sûreté; billes d'acier; clous et vis; produits métalliques compris dans cette classe; minerais.
Machines et moteurs
Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles; machines-outils; micro-moteurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; appareils électriques de nettoyage à usage domestique.
Outils à main
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs
Texte déposé
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage; appareils pour le traitement de l'information (ordinateurs); appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, fers à repasser électriques, appareils et instruments électriques; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; compteurs.
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; bouilloires électriques
Texte déposé
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; bouilloires électriques.
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Armes et feux d’artifice
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice
Texte déposé
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, mouvements de montres, parties de montres; appareils pour la mesure du temps, pendulettes.
Instruments de musique
Instruments de musique et boîtes à musique.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe; produits de papeterie; papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
Caoutchouc, plastiques et isolants
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés, amiante, mica et produits en ces matières compris dans cette classe; produits en caoutchouc sous forme mi-ouvrée, sous forme de plaques, de feuilles; matières pour l'isolation et matière pour le rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Cuir et bagages
Porte-documents, albumsphotos, étuis à lunettes, portes habits, housses de voyage pour vêtements, porte-agendas, couvertures pour agendas, porte-monnaie, portefeuilles, porte-clés, parapluies, trousses de maquillage, carnets de note, bagages, valises, sacs de marin. Tous ces produits en cuir.
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; produits pour la construction des routes, à savoir asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Meubles
Meubles glaces (miroirs), cadres; produits compris dans cette classe en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux, récipients de transport ou de stockage, conteneurs, bobines pour fils, tous ces produits n'étant pas métalliques, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles, petits ustensiles, récipients pour le ménage et la cuisine entraînés manuellement (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence.
Cordes, tentes et fibres brutes
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
Mercerie
Dentelles et broderies, rubans (passementerie), rubans textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Tapis et revêtements de sol
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Texte déposé
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); décorations pour arbres de Noël.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisse comestibles.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
Texte déposé
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; publicité par les médias électroniques, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet); vente au détail; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
Finance, assurance et immobilier
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières
Texte déposé
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.
Construction et réparation
Construction; services d'installation et de réparation; services après-vente, à savoir services d'entretien, de réparation et de maintenance de produits horlogers.
Télécommunications
Télécommunications; mise à disposition d'informations commerciales par voie de télécommunication, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet).
Transport et voyages
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
Texte déposé
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux
Texte déposé
Traitement de matériaux.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Sciences, technologie et informatique
Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques, recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; création de dessins et de modèles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 26 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2019
- 15 oct. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 10 avr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 6 janv. 2003
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Jaeger-Le Coultre SA, 8, rue de la Golisse, 1347 Le Sentier → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003
- 7 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001
2 entrées antérieures
- 23 janv. 2001
Partiellement radié
- LPS
- 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; composition extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie., 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches., 5, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides., 6, Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; enclumes; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes de sûreté; billes d'acier; clous et vis; produits métalliques compris dans cette classe; minerais., 7, Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles; machines-outils; micro-moteurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; appareils électriques de nettoyage à usage domestique., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs., 9, Appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage; appareils pour le traitement de l'information (ordinateurs); appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, fers à repasser électriques, appareils et instruments électriques; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; compteurs., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; bouilloires électriques., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 13, Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, mouvements de montres, parties de montres; appareils pour la mesure du temps, pendulettes., 15, Instruments de musique et boîtes à musique., 16, Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe; produits de papeterie; papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés, amiante, mica et produits en ces matières compris dans cette classe; produits en caoutchouc sous forme mi-ouvrée, sous forme de plaques, de feuilles; matières pour l'isolation et matière pour le rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en cuir ou en imitation du cuir, à savoir sacs à main, étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie., 19, Matériaux de construction non métalliques; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; produits pour la construction des routes, à savoir asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques., 20, Meubles glaces (miroirs), cadres; produits compris dans cette classe en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux, récipients de transport ou de stockage, conteneurs, bobines pour fils, tous ces produits n'étant pas métalliques, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques., 21, Ustensiles, petits ustensiles, récipients pour le ménage et la cuisine entraînés manuellement (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence., 22, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes., 23, Fils à usage textile., 24, Tissus et produits textiles, à savoir étoffes, rideaux, stores, linge de maison, de table, de lit; couvertures de lit et de table., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 26, Dentelles et broderies, rubans (passementerie), rubans textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles., 27, Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); décorations pour arbres de Noël., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisse comestibles., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières)., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes., 35, Publicité; publicité par les médias électroniques, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet); vente au détail; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau., 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières., 37, Construction; services d'installation et de réparation; services après-vente, à savoir services d'entretien, de réparation et de maintenance de produits horlogers., 38, Télécommunications; mise à disposition d'informations commerciales par voie de télécommunication, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet)., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages., 40, Traitement de matériaux., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles., 42, Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques, recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; création de dessins et de modèles. → 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; composition extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie., 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 3, Parfumerie., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches., 5, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides., 6, Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; enclumes; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes de sûreté; billes d'acier; clous et vis; produits métalliques compris dans cette classe; minerais., 7, Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles; machines-outils; micro-moteurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; appareils électriques de nettoyage à usage domestique., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs., 9, Appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage; appareils pour le traitement de l'information (ordinateurs); appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, fers à repasser électriques, appareils et instruments électriques; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; compteurs., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; bouilloires électriques., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 13, Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, mouvements de montres, parties de montres; appareils pour la mesure du temps, pendulettes., 15, Instruments de musique et boîtes à musique., 16, Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe; produits de papeterie; papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés, amiante, mica et produits en ces matières compris dans cette classe; produits en caoutchouc sous forme mi-ouvrée, sous forme de plaques, de feuilles; matières pour l'isolation et matière pour le rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Porte-documents, albumsphotos, étuis à lunettes, portes habits, housses de voyage pour vêtements, porte-agendas, couvertures pour agendas, porte-monnaie, portefeuilles, porte-clés, parapluies, trousses de maquillage, carnets de note, bagages, valises, sacs de marin. Tous ces produits en cuir., 19, Matériaux de construction non métalliques; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; produits pour la construction des routes, à savoir asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques., 20, Meubles glaces (miroirs), cadres; produits compris dans cette classe en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux, récipients de transport ou de stockage, conteneurs, bobines pour fils, tous ces produits n'étant pas métalliques, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques., 21, Ustensiles, petits ustensiles, récipients pour le ménage et la cuisine entraînés manuellement (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence., 22, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes., 26, Dentelles et broderies, rubans (passementerie), rubans textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles., 27, Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); décorations pour arbres de Noël., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisse comestibles., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières)., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes., 35, Publicité; publicité par les médias électroniques, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet); vente au détail; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau., 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières., 37, Construction; services d'installation et de réparation; services après-vente, à savoir services d'entretien, de réparation et de maintenance de produits horlogers., 38, Télécommunications; mise à disposition d'informations commerciales par voie de télécommunication, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet)., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages., 40, Traitement de matériaux., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles., 42, Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques, recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; création de dessins et de modèles.
- Classification internationale
- 1-42 → 1-22,26-42
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001
- 31 déc. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 256 du 31.12.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.