Karto Atelier

Marque suisse · 467521 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
467521
Numéro de demande
07267/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Karto Atelier ((fig.))
Déposée
12 août 1999
Enregistrée
8 déc. 1999
Publiée
31 déc. 1999
Radiée
15 mars 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Cartes géographiques

Texte déposé

Landkarten.

Éducation, divertissement et sport

Herausgabe von Landkarten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2010

  2. 31 déc. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 256 du 31.12.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.