OZB

Marque suisse · 467828 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
467828
Numéro de demande
05164/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OZB ((fig.))
Déposée
11 juin 1999
Enregistrée
20 déc. 1999
Publiée
13 janv. 2000
Radiée
18 janv. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Ärztliche Versorgung und Gesundheitspflege, insbesondere im Bereich der chirurgischen Behandlung von Krankheiten des Bewegungsapparates.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.01.2010

  2. 13 janv. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 13.01.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.