Marque figurative
Marque suisse · 467836 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 467836
- Numéro de demande
- 02716/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 nov. 1999
- Enregistrée
- 20 déc. 1999
- Publiée
- 14 janv. 2000
- Protégée jusqu’au
- 1 nov. 2029
- Remarques
- Marque imposée
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.07, 17.01.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bracelet.
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.