Marque figurative
Marque suisse · 467863 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 467863
- Numéro de demande
- 08586/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 nov. 1996
- Enregistrée
- 21 déc. 1999
- Publiée
- 14 janv. 2000
- Protégée jusqu’au
- 20 nov. 2026
- Remarques
- Marque imposée.
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 17.01.07
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres-bracelets
Texte déposé
Montres-bracelets.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2022
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, Winchester House, 1 Great Winchester Street, London, EC2N 2DB, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 3 févr. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Breitling S.A., Schlachthausstrasse 2, 2540 Grenchen → Breitling SA, Léon Breitling-Strasse 2, 2540 Grenchen
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
- 12 août 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
- 12 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Brandstock Legal Switzerland GmbH, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
- 23 oct. 2017
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, Winchester House, 1 Great Winchester Street, London, EC2N 2DB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.10.2017
- 13 sept. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Blum Manfrini Gaillard, 8c, avenue de Champel, 1211 Genève 12 → B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 13.09.2016
- 13 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2016
- 24 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
1 entrée antérieure
- 14 janv. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 10 du 14.01.2000
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.