space house
Marque suisse · 467989 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 467989
- Numéro de demande
- 06382/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- space house ((fig.))
- Déposée
- 19 juil. 1999
- Enregistrée
- 28 déc. 1999
- Publiée
- 18 janv. 2000
- Radiée
- 22 févr. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Ossature en bois pour bâtiments et ouvrages publics.
Construction et réparation
Construction de bâtiments et ouvrages publics.
Sciences, technologie et informatique
Services d'architecture
Texte déposé
Services d'architecture.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 22.02.2010
- 14 janv. 2008
Transféré
- Titulaire
- Space House, Oetlingerstrasse 41 A, 4057 Basel → David Muspach, Bürenweg 28, 4146 Hochwald
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle SA, Parc Scientifique et Technologique, Y-Parc, 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 18 janv. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 12 du 18.01.2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.