CAM

Marque suisse · 468210 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
468210
Numéro de demande
09239/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
14 déc. 1996
Enregistrée
5 janv. 2000
Publiée
25 janv. 2000
Protégée jusqu’au
14 déc. 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments pour détecter des gaz et des vapeurs, ainsi que leurs parties comprises en classe 9.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    14.12.2026 → 14.12.2036

    Publié dans Swissreg le 12.10.2026

  2. 10 sept. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 10 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 30 avr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 30.04.2018

  5. 30 nov. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

  6. 22 nov. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Smiths Detection - Watford Limited, Park Avenue,, Bushey, Watford WD2 2BW, Royaume-Uni → Smiths Detection - Watford Limited, Century House, Maylands Avenue, Hemel Hempstead, HP2 7DE, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 22.11.2016

  7. 16 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007

  8. 11 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, 1254 Jussy GE → Cronin Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon

    Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006

3 entrées antérieures
  1. 11 sept. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Graseby Dynamics Limited, Park Avenue, Bushey, Watford WD2 2BW, Royaume-Uni → Smiths Detection - Watford Limited, Park Avenue,, Bushey, Watford WD2 2BW, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006

  2. 11 sept. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006

  3. 25 janv. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 17 du 25.01.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.