TGV
Marque suisse · 468314 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 468314
- Numéro de demande
- 05090/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TGV ((fig.))
- Déposée
- 10 juin 1999
- Enregistrée
- 6 janv. 2000
- Publiée
- 1 févr. 2000
- Protégée jusqu’au
- 10 juin 2029
- Classification de Vienne
- 25.07.20, 25.07.21, 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux; jouets; modèles réduits de véhicules, en particulier de trains, locomotives et wagons de chemins de fer.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.12.2020
- 29 déc. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SNCF Mobilités, 9, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis, France → SNCF Voyageurs, 9 rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis, France
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.12.2020
- 29 mai 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société Nationale Des Chemins, De Fer Français, 34, Rue du Commandant Mouchotte, 75014 Paris, France → SNCF Mobilités, 9, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis, France
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
- 29 mai 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
- 3 juin 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.06.2009
- 27 mai 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.05.2009
- 1 févr. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 22 du 01.02.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.