Marque figurative
Marque suisse · 468331 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 468331
- Numéro de demande
- 01651/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 avr. 1998
- Enregistrée
- 11 janv. 2000
- Publiée
- 3 févr. 2000
- Protégée jusqu’au
- 14 avr. 2028
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 17.01.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties provenant de Genève.
Papier et imprimés
Papier, carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); en particulier instruments d'écriture; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
Cuir et bagages
Produits en cuir en imitation du cuir, à savoir; sacs à main, portefeuilles, portemonnaie, porte-cartes, boîtes, bourses, cartables, étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases", porte-documents, sacs, serviettes, malles, mallettes, mallettes pour documents, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, sacs à dos, sacs de voyage, trousses de voyage. Tous les produits précités de provenance Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- HUBLOT SA, Genève, rue du Rhône 30, 1204 Genève → HUBLOT SA, Genève, Rue du Rhône 86, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 17 janv. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2018
- 21 juin 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hublot SA, Genève, 7, rue de la Fontaine, 1204 Genève → HUBLOT SA, Genève, rue du Rhône 30, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.06.2012
- 14 janv. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 5 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007
- 13 mars 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MDM SA, Genève, 7, rue de la Fontaine, 1204 Genève → Hublot SA, Genève, 7, rue de la Fontaine, 1204 Genève
Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.2006
- 3 févr. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 24 du 03.02.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.