CLIM on LINE
Marque suisse · 468376 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 468376
- Numéro de demande
- 10182/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CLIM on LINE ((fig.))
- Déposée
- 9 déc. 1998
- Enregistrée
- 12 janv. 2000
- Publiée
- 4 févr. 2000
- Protégée jusqu’au
- 9 déc. 2028
- Priorité
- 10.06.1998 FR
- Remarques
- Teilpriorität, detaillierte Liste im Aktenheft
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.17, 24.17.17, 25.05.01, 27.05.01, 27.05.07, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Moteurs électriques à l'exception de véhicules terrestres, ventilateurs pour moteurs compris dans la classe 7.
Électronique, logiciels et instruments
Capteurs de température; modules de commande de moteurs électriques; tableaux de commande; cartes électroniques.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur, turbines, ventilateurs pour climatisation.
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; ventilateurs pour moteurs compris dans la classe 12; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur.
Construction et réparation
Entretien et réparation de véhicules; installations et réparation d'appareils pour le chauffage, le refroidissement, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'échangeurs thermiques, d'appareils électriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.10.2018
- 10 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2008
- 9 déc. 2008
Transféré
- Titulaire
- Chausson Service, Rue des Oziers, Z.A. du Vert Galant, 95310 Saint-Ouen-l'Aumone, France → VALEO SERVICE, 70 Rue Pleyel, 93200 Saint Denis, France
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.12.2008
- 4 févr. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.