Marque figurative
Marque suisse · 468616 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 468616
- Numéro de demande
- 06911/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 août 1999
- Enregistrée
- 18 janv. 2000
- Publiée
- 15 févr. 2000
- Protégée jusqu’au
- 2 août 2029
- Couleurs revendiquées
- Rouge, noir, brun, blanc, orange, doré.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.07.27, 08.07.01, 11.03.01, 11.03.04
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café et extraits de café, mélanges à base de café et d'extraits de café, cafés solubles, cafés décaféinés, extraits de café décaféinés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 31 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
- 16 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2008
- 15 févr. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 32 du 15.02.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.