Marque figurative
Marque suisse · 469231 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 469231
- Numéro de demande
- 07748/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 oct. 1996
- Enregistrée
- 7 févr. 2000
- Publiée
- 2 mars 2000
- Protégée jusqu’au
- 22 oct. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.06, 17.01.13, 17.02.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, pierres précieuses; colliers, bracelets, bagues; horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 22.10.2026 → 22.10.2036
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 22 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 22 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 18 sept. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006
- 2 mars 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 44 du 02.03.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.