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Marque suisse · 469263 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
469263
Numéro de demande
07089/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 août 1999
Enregistrée
7 févr. 2000
Publiée
3 mars 2000
Radiée
15 mars 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments optiques

Texte déposé

Appareils et instruments optiques.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Texte déposé

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières à savoir: sacs, sachets, pochettes pour l'emballage en papier; matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, pochettes, étuis, feuilles d'emballage.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2010

  2. 6 juil. 2000

    Partiellement radié

    LPS
    9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 16, Papier, carton et produits en ces matières à savoir: sacs, sachets, pochettes pour l'emballage en papier; produits de l'imprimerie; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, pochettes étuis, feuilles d'emballage, cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. → 9, Appareils et instruments optiques., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 16, Papier, carton et produits en ces matières à savoir: sacs, sachets, pochettes pour l'emballage en papier; matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, pochettes, étuis, feuilles d'emballage.
    Classification internationale
    9-10,16 → 9-10,16

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  3. 3 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 03.03.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.