ARCAS
Marque suisse · 469273 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 469273
- Numéro de demande
- 07117/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ARCAS ((fig.))
- Déposée
- 9 août 1999
- Enregistrée
- 7 févr. 2000
- Publiée
- 3 mars 2000
- Radiée
- 15 mars 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Affaires immobilières
Texte déposé
Affari immobiliari.
Sciences, technologie et informatique
Elaborazione studi tecnici e progetti di architettura e design.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 3 mars 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 45 du 03.03.2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.