OZM
Marque suisse · 469382 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 469382
- Numéro de demande
- 04109/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OZM ((fig.))
- Déposée
- 6 mai 1999
- Enregistrée
- 9 févr. 2000
- Publiée
- 7 mars 2000
- Radiée
- 7 déc. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Ärztliche Versorgung und Gesundheitspflege, insbesondere im Bereich der chirurgischen Behandlung von Krankheiten des Bewegungsapparates.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.12.2009
- 7 mars 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.