OZM

Marque suisse · 469382 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
469382
Numéro de demande
04109/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OZM ((fig.))
Déposée
6 mai 1999
Enregistrée
9 févr. 2000
Publiée
7 mars 2000
Radiée
7 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Ärztliche Versorgung und Gesundheitspflege, insbesondere im Bereich der chirurgischen Behandlung von Krankheiten des Bewegungsapparates.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2009

  2. 7 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.