Marque figurative

Marque suisse · 469408 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
469408
Numéro de demande
03022/1997
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 avr. 1997
Enregistrée
10 févr. 2000
Publiée
8 mars 2000
Radiée
19 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Bouteilles

Texte déposé

Flaschen.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  2. 13 mai 2002

    Transféré

    Titulaire
    O. Frey & Co. AG, Güterstrasse 22, 3000 Bern 5 → Beat Roth, Weissensteinweg 39, 2554 Meinisberg
    Mandataire
    Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2002

  3. 8 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 48 du 08.03.2000

Parties

Titulaire

Beat Roth

Weissensteinweg 39, 2554 Meinisberg

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.