Marque figurative

Marque suisse · 469505 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
469505
Numéro de demande
06912/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 août 1999
Enregistrée
15 févr. 2000
Publiée
13 mars 2000
Protégée jusqu’au
2 août 2029
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
15.01.17, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.21

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; instruments de mesure mécaniques, optiques et électroniques, de longueurs et d'angles, pieds à coulisse, calibres, comparateurs, règles de mesure, parties de ces instruments.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.03.2019

  2. 19 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.03.2009

  3. 19 mars 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.03.2009

  4. 13 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 51 du 13.03.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.