aC artcouture
Marque suisse · 469542 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 469542
- Numéro de demande
- 08190/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- aC artcouture ((fig.))
- Déposée
- 13 sept. 1999
- Enregistrée
- 16 févr. 2000
- Publiée
- 14 mars 2000
- Radiée
- 25 avr. 2020
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et installations de télévision; moniteurs d'affichage à cristaux liquides; moniteurs d'affichage pour ordinateurs; lecteurs et/ou enregistreurs de disques audio; lecteurs et/ou enregistreurs de disques vidéo; lecteurs et/ou enregistreurs de bandes audio; lecteurs et/ou enregistreurs de bandes vidéo; amplificateurs; appareils de radio; haut-parleurs; casques d'écoute et écouteurs; combinaisons, parties et accessoires des produits précités compris en classe 9.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.04.2020
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 17 juin 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sony Kabushiki Kaisha, (Sony Corporation), 7-35, Kitashinagawa 6-chome, Shinagawa-ku, Tokyo, Japon → Sony Corporation, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 17 juin 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 17 juin 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 14 mars 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 52 du 14.03.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.