ANS

Marque suisse · 469663 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
469663
Numéro de demande
06594/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ANS ((fig.))
Déposée
23 juil. 1999
Enregistrée
18 févr. 2000
Publiée
15 mars 2000
Radiée
1 mars 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Dispositivi medici e in particolare dispositivi di neuromodulazione multiprogrammabile; conduttori per impianto di protesi e di stimolazioni; aghi guida, e dispositivi medici computerizzati e relativo software fornito unitariamente per il trattamento del dolore.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.03.2010

  2. 15 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 53 du 15.03.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.