ANS
Marque suisse · 469663 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 469663
- Numéro de demande
- 06594/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ANS ((fig.))
- Déposée
- 23 juil. 1999
- Enregistrée
- 18 févr. 2000
- Publiée
- 15 mars 2000
- Radiée
- 1 mars 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Dispositivi medici e in particolare dispositivi di neuromodulazione multiprogrammabile; conduttori per impianto di protesi e di stimolazioni; aghi guida, e dispositivi medici computerizzati e relativo software fornito unitariamente per il trattamento del dolore.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.03.2010
- 15 mars 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 15.03.2000
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.