Marque figurative

Marque suisse · 469729 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
469729
Numéro de demande
09808/1999
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 oct. 1999
Enregistrée
21 févr. 2000
Publiée
16 mars 2000
Radiée
31 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Pompes à eau.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de production de vapeur, de distribution d'eau, installataions sanitaires (salles de bain/cellules humides), baignoires en matières plastiques, cabines de douche en matières plastiques, cabines de vapeur en matières plastiques, lavabos en matières plastiques.

Meubles

Meubles de salles de bain en bois, pierre, matières plastiques, miroirs.

Construction et réparation

Montage, réparation, services d'installations et d'entretien pour les produits cités en classes 11 et 20.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

  2. 16 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 16.03.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.