M-CAT

Marque suisse · 469821 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
469821
Numéro de demande
08688/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M-CAT ((fig.))
Déposée
27 sept. 1999
Enregistrée
23 févr. 2000
Publiée
20 mars 2000
Radiée
3 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants et combustibles.

Véhicules

Véhicules

Texte déposé

Véhicules.

Transport et voyages

Transports

Texte déposé

Transports.

Sciences, technologie et informatique

Programmation pour ordinateurs

Texte déposé

Programmation pour ordinateurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2010

  2. 20 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 20.03.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.