"LE BEFFROI"

Marque suisse · 469984 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
469984
Numéro de demande
07674/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 août 1999
Enregistrée
26 févr. 2000
Publiée
24 mars 2000
Protégée jusqu’au
26 août 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.08.2019

  2. 5 août 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

  3. 24 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 60 du 24.03.2000

Parties

Titulaire

Morand frères S.A.

Morand Frères S.A.

25, rue de l'Ancien-Comté, 1635 La Tour-de-Trême

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.