SHAPES
Marque suisse · 469992 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 469992
- Numéro de demande
- 09172/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 oct. 1999
- Enregistrée
- 28 févr. 2000
- Publiée
- 24 mars 2000
- Protégée jusqu’au
- 12 oct. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Aliments pour animaux
Texte déposé
Aliments pour animaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 25 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
- 29 oct. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
- 24 mars 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 60 du 24.03.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.