Marque figurative

Marque suisse · 470134 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
470134
Numéro de demande
11882/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 déc. 1999
Enregistrée
2 mars 2000
Publiée
28 mars 2000
Protégée jusqu’au
21 déc. 2029
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
28.01.00

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie

Texte déposé

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Texte déposé

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Machines et moteurs

Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs

Texte déposé

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers

Texte déposé

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; cliches.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Texte déposé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Texte déposé

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Bières et boissons sans alcool

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Texte déposé

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Finance, assurance et immobilier

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Texte déposé

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Sciences, technologie et informatique

Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2026

    Transféré

    Titulaire
    Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel → Sinochem Innovate AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.05.2026

  2. 18 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich → Wild Schnyder AG, Giesshübelstrasse 62, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 12 sept. 2024

    Transféré

    Titulaire
    SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel → Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel
    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.09.2024

  4. 30 oct. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

  5. 1 juil. 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 01.07.2019

  6. 8 juil. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

  7. 24 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, 4002 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001

  8. 28 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 28.03.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.