Marque figurative

Marque suisse · 470186 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
470186
Numéro de demande
08385/1999
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 sept. 1999
Enregistrée
7 mars 2000
Publiée
29 mars 2000
Radiée
19 avr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.04.2010

  2. 28 janv. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  3. 29 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 29.03.2000

Parties

Titulaire

Buess, Weinbau und Weinhandel AG

Hauptstrasse 35, 4450 Sissach

Mandataire

Mathieu North, avocat

2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.