S
Marque suisse · 470334 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 470334
- Numéro de demande
- 08081/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S ((fig.))
- Déposée
- 8 sept. 1999
- Enregistrée
- 8 mars 2000
- Publiée
- 4 avr. 2000
- Protégée jusqu’au
- 8 sept. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.03.01, 26.03.05, 26.03.07, 26.03.18, 26.15.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Perfetti Van Melle S.p.A., Via Venticinque Aprile 7, 20020 Lainate (Milano), Italie → Perfetti Van Melle S.p.A., Via XXV Aprile, 7, 20045 Lainate, Italie
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 19 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 26 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
- 30 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2009
- 26 mai 2008
Transféré
- Titulaire
- Enrique Bernat F., S.A., WTC Almeda Park 2, Plaça de la Pau s/n, 08940 Cornellà de Llobregat (Barcelona), Espagne → CHUPA CHUPS S.A., WTC Almeda Park 2, Plaça de la Pau s/n, 08940 Cornellà de Llobregat (Barcelona), Espagne
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2008
- 26 mai 2008
Transféré
- Titulaire
- CHUPA CHUPS S.A., WTC Almeda Park 2, Plaça de la Pau s/n, 08940 Cornellà de Llobregat (Barcelona), Espagne → Perfetti Van Melle S.p.A., Via Venticinque Aprile 7, 20020 Lainate (Milano), Italie
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2008
- 3 juil. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Enrique Bernat F., S.A., Avenida Diagonal 662-664, 08034 Barcelona, Espagne → Enrique Bernat F., S.A., WTC Almeda Park 2, Plaça de la Pau s/n, 08940 Cornellà de Llobregat (Barcelona), Espagne
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006
- 4 avr. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.