Marque figurative

Marque suisse · 470345 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
470345
Numéro de demande
08448/1999
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 sept. 1999
Enregistrée
9 mars 2000
Publiée
4 avr. 2000
Radiée
26 avr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Porte-journaux

Texte déposé

Zeitungsständer.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.04.2010

  2. 4 avr. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.