Marque figurative
Marque suisse · 470345 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 470345
- Numéro de demande
- 08448/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 sept. 1999
- Enregistrée
- 9 mars 2000
- Publiée
- 4 avr. 2000
- Radiée
- 26 avr. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Porte-journaux
Texte déposé
Zeitungsständer.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.04.2010
- 4 avr. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.