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Marque suisse · 470420 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
470420
Numéro de demande
00133/2000
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 janv. 2000
Enregistrée
14 mars 2000
Publiée
6 avr. 2000
Protégée jusqu’au
10 janv. 2030

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages; montres, horlogeres, bijouteries.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2019

  2. 26 nov. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    M-Design S.A., E1, en Budron, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → M-Design SA, Route de Genève 16, 1028 Préverenges

    Publié dans Swissreg le 26.11.2009

  3. 11 nov. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

  4. 6 avr. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.